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I – Informations légales

Electricité de Provence est une marque déposée de la société la bellenergie, Société par Actions Simplifiée au capital de 400 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon, sous le numéro 840 796 908 dont le siège est situé au 1, rue Docteur Jean Bertholet, 83000 Toulon, qu’elle exploite pour l’ensemble des services proposés sous ce nom. Ainsi, le terme Électricité de Provence désigne la bellenergie.

N° de téléphone : +33 (0)4 88 70 02 34
Courriel : serviceclient@electriciteprovence.fr
N° de TVA Intracommunautaire : FR20 840 796 908
Directeur de la publication : Jean-Brice Piquet-Gauthier
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II – Informations techniques

En tant qu’utilisateur du site electriciteprovence.fr, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser. Le site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou autres difficultés techniques. Électricité de Provence pourra, ponctuellement, interrompre son site pour des raisons de maintenance en ayant préalablement informé ses utilisateurs.

III – Mise en garde et contenu

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III – Propriété intellectuelle

Les marques et logos de Électricité de Provence apparaissant sur le site electriciteprovence.fr sont déposés par la société la bellenergie ou par des tiers. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable d'Électricité de Provence, en est strictement interdite. La structure des textes, images, vidéos, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur ce site, sont la propriété exclusive de la bellenergie ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

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V – Informatique et libertés

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